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Impôt sur le revenu en Turquie : Comment calculer l'impôt sur le revenu ?

: 2016-07-13 Date de modification : 2019-10-28

Impôt sur le revenu en Turquie : Comment calculer l'impôt sur le revenu ?
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Le revenu des personnes physiques est soumis à l’impôt sur le revenu des particuliers. Il est défini comme le montant net des gains et recettes obtenus par un individu au cours d’une seule année civile.

Conformément à la loi relative à l'impôt sur le revenu en Turquie, le revenu peut être constitué des éléments ci-dessous :

  • Les bénéfices des entreprises.
  • Les bénéfices agricoles.
  • Les salaires et traitements.
  • Les revenus d’une profession indépendante.
  • Les revenus des biens immobiliers et les droits (revenus locatifs).
  • Les revenus des biens meubles (revenus d’investissement en capital).
  • Autres revenus et gains.
Conformément à la législation fiscale turque, il existe deux principaux types de statuts fiscaux établis en fonction de la résidence : les contribuables résidents et les contribuables non-résidents. Les contribuables résidents (ceux qui résident en Turquie, et ceux qui passent plus de six mois d’affilé en Turquie durant une année civile) sont imposés sur la base de leurs gains et revenus obtenus sur le territoire turc et en dehors, tandis que les non-résidents (ceux qui ne résident pas en Turquie et séjournent moins de six mois d’affilé en Turquie durant une année civile) ne sont imposés que sur leurs gains et revenus dérivés en Turquie.

Déclaration d'impôt de revenu

L’impôt annuel sur le revenu est présenté de début mars jusqu’à le soir du 25 du même mois de chaque année. De même, il est payé en deux versements, le premier sera remboursé dans la période allant jusqu'à la fin du mois de mars tandis que le deuxième est payable jusqu’à la fin du mois de juillet.

Taux et tranches d'impôt pour 2016

Tranche

Quantité

Taux

Première

Jusqu'à 12 600

15%

Deuxième

12-30 mille(déduire 15% des 12 600)

20%

Troisième

30-69 mille (déduire 15% de 12 200 puis 20% de 30 000)

27%

Quatrième

Plus de 69 000 (déduire de 27% des 69 000)

35%

Comment calculer l'impôt sur le revenu ?

Plusieurs calculs d’impôt sur le revenu peuvent être effectués dans le tableau ci-dessus.
Si le montant imposable est de 6000 livres, il sera mentionné dans la première tranche, et 15 % seront prélevés du total du montant
Le taux d’impôt prélevé sera le suivant:
6000 × 15% = 900

Si le montant imposable est de 14000 livres :

Étant donné que 12 600 livres du montant est compris dans la première tranche, 15% de celui-ci seront prélevés : 12600 × 15% = 1890
Le reste du montant (1400) est inclu dans la deuxième tranche 20% et  seront prélevés du total du montant : 20% × 1400 = 280
L’impôt total déduit de ce montant est : 1890 + 280 = 2170 livres.

Si le montant imposable est de 38000 livres :

15% des 12600 (première tranche) sont prélevés du montant : 38000 × 15%= 1890
20% de la deuxième tranche seront prélevés : (30.000 - 12600= 17400)
17400 × 20% = 3480
Le montant restant de 8 000 est inclus dans la troisième tranche :
8000 × 27% = 2160 livres  c’est-à- dire le taxe sur le montant est :
1890 + 3480 + 2160 = 7530 livres.
Edité par Imtilak Immobilier©

                                                                                       

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